Quel modèle économique pour les créations immatérielles ?

Avec la numérisation, la dématérialisation des supports bouleverse l’économie des biens immatériels. Réflexion autour de modèles économiques, littérature scientifique et logiciels libres, où une nouvelle organisation du partage des richesses semble se développer avec succès et de leur éventuelle généralisation à d’autres secteurs de la création.

Bernard Lang est directeur de recherche à l'Inria (Institut national de recherche en informatique et en automatique, http://pauillac.inria.fr/~lang/index.html) et vice-président de l'Aful (Association francophone des utilisateurs de Linux et des logiciels libres, www.aful.org).

Cet article a été publié dans Les Nouveaux Dossiers de l'audiovisuel, n°1, I.N.A, Paris, 2004. - Autres versions : pdf, odt, doc.


Jusqu'à une période très récente, l'économie des biens immatériels (musique, littérature, science...) s'est largement confondue avec celle des objets matériels qui leur servaient de support (partitions, livres...). Cette confusion fut un peu remise en cause avec le droit d'auteur, qui sépara la valeur économique de l'entité immatérielle de celle de son support. Les contraintes économiques liées à la réalisation des supports matériels restaient cependant dominantes, imposant par exemple une sélection a priori de ce qui était diffusé et de ce qui ne l'était pas (comités éditoriaux). Le vrai changement est venu il y a environ 20 ans, avec la dématérialisation quasi complète du support grâce à la numérisation de l'information qui permet la reproduction et la diffusion à un coût pratiquement nul.

Notre culture économique se fonde largement sur des notions comme la rareté, la propriété, la production, l'échange, la valeur d'un bien. Mais ces concepts sont peu adaptés à des biens non rivaux, reproductibles et diffusables sans coût. Quel intérêt a encore la notion de propriété quand il y a abondance, quand chacun peut accéder aux richesses sans pour autant priver les autres ? Quelle valeur marchande pour ces richesses que l'on peut reproduire et diffuser à coût nul, alors que c'est ce coût marginal de production qui classiquement détermine les prix ? Il est sans doute trop tôt pour répondre à ces questions, mais une chose au moins est certaine : le changement radical des caractéristiques économiques de ces biens ne peut que remettre en cause de façon profonde l'organisation économique de leur production, de leur diffusion et de leur « possession ».

Sans prétendre qu'un même modèle économique va s'imposer dans tous les secteurs de la création immatérielle, il peut être utile d'examiner ceux dans lesquels une nouvelle organisation de la création et du partage des richesses immatérielles semble se développer avec succès.


La littérature scientifique

La littérature scientifique comprend une grande variété de documents : articles originaux, rapports et documents informels, livres, vulgarisation. Une grande partie est publiée par ses auteurs dans un but non commercial, pour communiquer des résultats nouveaux et en établir la paternité. Cette littérature constitue le fonds de référence des connaissances humaines. Depuis le xviie siècle, le principal support de diffusion est constitué par les revues scientifiques imprimées, qui assurent une diffusion plus large que les échanges épistolaires, mais dont le coût impose une sélection a priori de ce qui est publié, en principe sur des critères de qualité et de pertinence. S'il a facilité la diffusion et l’archivage, ce mode de matérialisation a aussi ses effets pervers. Le contrôle des comités éditoriaux est devenu une forme de pouvoir, de sélection mais aussi de rejet, voire de censure, qui peut pénaliser l'avancement de la science. Le coût croissant des revues limite leur accessibilité, excluant des communautés entières du développement scientifique et réduisant l'usage, donc la valeur, des résultats publiés. Enfin, le pouvoir scientifique et économique associé à ces revues conduit à leur accaparement par des sociétés à but lucratif, qui en tirent des revenus considérables directement prélevés sur l'investissement scientifique.

La dématérialisation de l'information scientifique change cette situation. Les articles et rapports sont généralement produits dans un format numérisé et peuvent être diffusés par leur auteurs, sur des sites personnels et institutionnels, dans des archives collaboratives ou dans des revues électroniques. Leur coût ayant quasiment disparu, la publication et l'accès deviennent indépendants de la sélection - devenue l'élément coûteux du processus d'édition - qui pourra être effectuée a posteriori sous forme de certifications et de critiques par des structures agréées.

La modification des coûts de production et de distribution change complètement l'économie de ce secteur, que caractérise le fait que les œuvres sont publiées sans but lucratif (autre que ceux des agents de la diffusion) et que, les créateurs et le public étant la même communauté, ils ont un même intérêt à réduire les coûts de transaction.


Le logiciel libre

Le monde du logiciel connaît une évolution similaire et qui a probablement une même origine : la liberté d'accès au savoir et la volonté des scientifiques de favoriser l'excellence et la créativité en fluidifiant l'économie de marché du savoir. Au début des années 1980, le logiciel a commencé à jouer le rôle économique dominant qui a conduit aux puissants monopoles actuels. Cependant, des chercheurs convaincus de ce que l'ouverture de l'économie de la connaissance est plus efficace que l'économie financière fondée sur le protectionnisme intellectuel, décidèrent de tenter une autre aventure : le logiciel libre. La variété des motivations (idéologiques, techniques, économiques ou politiques) et la diversité croissante des acteurs (individus, entreprises, collectivités) et des mises en œuvre légales et techniques constituent un réel fonds d'expérience pour apprécier les potentialités de cette démarche.

Comme la musique, les logiciels existent sous deux formes : le code source (la partition) que l'ordinateur traduit en code objet (l'interprétation sur CD, illisible mais jouable) destiné au public. Seul le code source est compréhensible et modifiable. Mais, à la différence de la musique, il est impossible de retrouver le code source d’un logiciel si l'on ne dispose que du code objet. On ne peut qu'utiliser ce dernier, comme l'on écoute un enregistrement. Il est donc facile d'exclure le public de toute participation à l'évolution de l’œuvre.

Les logiciels diffusés commercialement sont généralement proposés exclusivement en code objet, avec des licences très restrictives, dites propriétaires, qui limitent les droits de l'acquéreur à une simple mise en oeuvre, généralement sur un unique ordinateur. Chaque producteur travaille de façon isolée et ne peut examiner que de l'extérieur les produits concurrents. En outre, les utilisateurs sont essentiellement exclus du processus de création et d'évolution, sinon en votant avec leurs pieds pour un produit concurrent.

Les logiciels libres adoptent une démarche exactement inverse en diffusant le code objet toujours accompagné du code source, avec une licence qui accorde toute liberté d'usage, de modification et de rediffusion, éventuellement sous réserve que les versions modifiées ou rediffusées soient placées sous le même régime. Tout utilisateur (personne physique ou morale) qui en a le désir ou l'utilité devient donc un contributeur potentiel à l'évolution de l’œuvre, soit en personne s'il en a la compétence, soit en payant un professionnel compétent à cette fin. On retrouve là les modes de travail de la recherche scientifique, fondés sur le libre échange des idées et des théories, afin de coopérer à leur amélioration, de les confronter et d'en sélectionner les meilleures, sans que ce soit pour autant définitif. L'intégration des utilisateurs est un facteur supplémentaire de créativité et d'innovation.

Le pari de la liberté, longtemps tenu pour impossible, est de plus en plus ouvert, voire gagnant. Les logiciels libres sont aujourd'hui en confrontation directe avec les logiciels propriétaires. La logique propriétaire et les rendements croissants de l'économie immatérielle conduisent à des situations de monopole qui pénalisent l'innovation et de la créativité, maintiennent des prix élevés et réduisent la variété de l'offre, créant ainsi des risques technologiques dont les virus ne sont qu'un exemple. Enfin et surtout, ces situations donnent à un petit nombre d'entreprises d'édition un pouvoir aussi absolu qu'intolérable sur les utilisateurs et sur les créateurs, dans un secteur économiquement et politiquement critique. La logique libre, tout en permettant une rémunération des créateurs fondée sur le service plus que sur les produits, a des effets exactement inverses en prix, en originalité, en variété et en liberté, qui font son succès actuel.


Et les autres créations ?

Le succès économique et culturel de cette évolution vers plus de liberté dans la production et la diffusion des créations intellectuelles, et dans leur accès par le public, peut-il être généralisé ?

La production littéraire et artistique tend également à une concentration industrielle, avec peu de pression concurrentielle sur les prix, une baisse de la variété des catalogues, un contrôle étroit du public et des créateurs renforcé par une mainmise croissante sur les processus techniques de diffusion. Quelques groupes de créateurs s'opposent à cette tendance en s'inspirant du modèle des logiciels libres, mais sans rencontrer encore le même succès.

La principale difficulté est sans doute la rémunération des créateurs. La publication scientifique n'est traditionnellement pas rémunérée de façon directe. Le logiciel libre met en place un modèle économique fondé notamment sur la rémunération du service et la satisfaction mutualisée de besoins techniques. Ces solutions sont difficilement adaptables à la création artistique qui est par nature plus personnelle, même si l'échange intellectuel y est tout aussi important. Certains artistes choisissent de diffuser librement en se rémunérant par les représentations, mais cela semble peu généralisable à des œuvres telles que romans, compositions ou films.

La déconcentration nécessaire pourrait venir d'un rapport – même commercial – plus direct entre créateurs et public, notamment grâce à l'internet. Un droit d'auteur au bénéfice réel des auteurs sera plus respecté que l'actuelle gabelle prélevée par les intermédiaires industriels de la culture. Cela est techniquement et socialement possible. Malheureusement, l'évolution législative actuelle, droit d'auteur ou brevet, montre que la tendance politique est plus à la défense des barrières protectionnistes érigées par des industries puissantes qu'à la promotion d'une économie de la création dynamique et déconcentrée et à la défense des intérêts des créateurs et du public.

Bernard Lang