Avec la numérisation, la dématérialisation des supports bouleverse l’économie des biens immatériels. Réflexion autour de modèles économiques, littérature scientifique et logiciels libres, où une nouvelle organisation du partage des richesses semble se développer avec succès et de leur éventuelle généralisation à d’autres secteurs de la création.
Bernard Lang est directeur de recherche à l'Inria (Institut national de recherche en informatique et en automatique, http://pauillac.inria.fr/~lang/index.html) et vice-président de l'Aful (Association francophone des utilisateurs de Linux et des logiciels libres, www.aful.org).
Cet article a été publié dans Les Nouveaux Dossiers de l'audiovisuel, n°1, I.N.A, Paris, 2004. - Autres versions : pdf, odt, doc.
Jusqu'à
une période très récente,
l'économie des
biens immatériels (musique, littérature,
science...)
s'est largement confondue avec celle des objets matériels
qui
leur servaient de support (partitions, livres...). Cette confusion
fut un peu remise en cause avec le droit d'auteur, qui
sépara
la valeur économique de l'entité
immatérielle de
celle de son support. Les contraintes économiques
liées
à la réalisation des supports
matériels
restaient cependant dominantes, imposant par exemple une
sélection
a priori de ce qui était
diffusé et de ce qui ne
l'était pas (comités éditoriaux). Le
vrai
changement est venu il y a environ 20 ans, avec la
dématérialisation
quasi complète du support grâce à la
numérisation
de l'information qui permet la reproduction et la diffusion
à
un coût pratiquement nul.
Notre
culture économique se fonde largement sur des notions comme
la
rareté, la propriété, la production,
l'échange,
la valeur d'un bien. Mais ces concepts sont peu adaptés
à
des biens non rivaux, reproductibles et diffusables sans
coût.
Quel intérêt a encore la notion de
propriété
quand il y a abondance, quand chacun peut accéder aux
richesses sans pour autant priver les autres ? Quelle valeur
marchande pour ces richesses que l'on peut reproduire et diffuser
à
coût nul, alors que c'est ce coût marginal de
production
qui classiquement détermine les prix ? Il est sans doute
trop
tôt pour répondre à ces questions, mais
une chose
au moins est certaine : le changement radical des
caractéristiques
économiques de ces biens ne peut que remettre en cause de
façon profonde l'organisation économique de leur
production, de leur diffusion et de leur
« possession ».
Sans prétendre qu'un même modèle économique va s'imposer dans tous les secteurs de la création immatérielle, il peut être utile d'examiner ceux dans lesquels une nouvelle organisation de la création et du partage des richesses immatérielles semble se développer avec succès.
La littérature scientifique comprend une grande variété de documents : articles originaux, rapports et documents informels, livres, vulgarisation. Une grande partie est publiée par ses auteurs dans un but non commercial, pour communiquer des résultats nouveaux et en établir la paternité. Cette littérature constitue le fonds de référence des connaissances humaines. Depuis le xviie siècle, le principal support de diffusion est constitué par les revues scientifiques imprimées, qui assurent une diffusion plus large que les échanges épistolaires, mais dont le coût impose une sélection a priori de ce qui est publié, en principe sur des critères de qualité et de pertinence. S'il a facilité la diffusion et l’archivage, ce mode de matérialisation a aussi ses effets pervers. Le contrôle des comités éditoriaux est devenu une forme de pouvoir, de sélection mais aussi de rejet, voire de censure, qui peut pénaliser l'avancement de la science. Le coût croissant des revues limite leur accessibilité, excluant des communautés entières du développement scientifique et réduisant l'usage, donc la valeur, des résultats publiés. Enfin, le pouvoir scientifique et économique associé à ces revues conduit à leur accaparement par des sociétés à but lucratif, qui en tirent des revenus considérables directement prélevés sur l'investissement scientifique.
La
dématérialisation de l'information scientifique
change
cette situation. Les articles et rapports sont
généralement
produits dans un format numérisé et peuvent
être
diffusés par leur auteurs, sur des sites personnels et
institutionnels, dans des archives collaboratives ou dans des revues
électroniques. Leur coût ayant quasiment disparu,
la
publication et l'accès deviennent indépendants de
la
sélection - devenue l'élément
coûteux du
processus d'édition - qui pourra être
effectuée a
posteriori sous forme de certifications et de critiques par
des
structures agréées.
La modification des coûts de production et de distribution change complètement l'économie de ce secteur, que caractérise le fait que les œuvres sont publiées sans but lucratif (autre que ceux des agents de la diffusion) et que, les créateurs et le public étant la même communauté, ils ont un même intérêt à réduire les coûts de transaction.
Le
monde du logiciel connaît une évolution similaire
et qui
a probablement une même origine : la liberté
d'accès
au savoir et la volonté des scientifiques de
favoriser
l'excellence et la créativité en fluidifiant
l'économie
de marché du savoir. Au début des
années 1980,
le logiciel a commencé à jouer le rôle
économique
dominant qui a conduit aux puissants monopoles actuels. Cependant,
des chercheurs convaincus de ce que l'ouverture de
l'économie
de la connaissance est plus efficace que l'économie
financière
fondée sur le protectionnisme intellectuel,
décidèrent
de tenter une autre aventure : le logiciel libre. La
variété
des motivations (idéologiques, techniques,
économiques
ou politiques) et la diversité croissante des acteurs
(individus, entreprises, collectivités) et des mises en
œuvre
légales et techniques constituent un réel fonds
d'expérience pour apprécier les
potentialités de
cette démarche.
Comme la musique, les logiciels existent sous deux formes : le code source (la partition) que l'ordinateur traduit en code objet (l'interprétation sur CD, illisible mais jouable) destiné au public. Seul le code source est compréhensible et modifiable. Mais, à la différence de la musique, il est impossible de retrouver le code source d’un logiciel si l'on ne dispose que du code objet. On ne peut qu'utiliser ce dernier, comme l'on écoute un enregistrement. Il est donc facile d'exclure le public de toute participation à l'évolution de l’œuvre.
Les logiciels diffusés commercialement sont généralement proposés exclusivement en code objet, avec des licences très restrictives, dites propriétaires, qui limitent les droits de l'acquéreur à une simple mise en oeuvre, généralement sur un unique ordinateur. Chaque producteur travaille de façon isolée et ne peut examiner que de l'extérieur les produits concurrents. En outre, les utilisateurs sont essentiellement exclus du processus de création et d'évolution, sinon en votant avec leurs pieds pour un produit concurrent.
Les
logiciels libres adoptent une démarche exactement inverse en
diffusant le code objet toujours accompagné du code source,
avec une licence qui accorde toute liberté d'usage, de
modification et de rediffusion, éventuellement sous
réserve
que les versions modifiées ou rediffusées soient
placées sous le même régime. Tout
utilisateur
(personne physique ou morale) qui en a le désir ou
l'utilité
devient donc un contributeur potentiel à
l'évolution de
l’œuvre, soit en personne s'il en a la
compétence, soit en
payant un professionnel compétent à cette fin. On
retrouve là les modes de travail de la recherche
scientifique,
fondés sur le libre échange des idées
et des
théories, afin de coopérer à leur
amélioration,
de les confronter et d'en sélectionner les meilleures, sans
que ce soit pour autant définitif. L'intégration
des
utilisateurs est un facteur supplémentaire de
créativité
et d'innovation.
Le pari de la liberté, longtemps tenu pour impossible, est de plus en plus ouvert, voire gagnant. Les logiciels libres sont aujourd'hui en confrontation directe avec les logiciels propriétaires. La logique propriétaire et les rendements croissants de l'économie immatérielle conduisent à des situations de monopole qui pénalisent l'innovation et de la créativité, maintiennent des prix élevés et réduisent la variété de l'offre, créant ainsi des risques technologiques dont les virus ne sont qu'un exemple. Enfin et surtout, ces situations donnent à un petit nombre d'entreprises d'édition un pouvoir aussi absolu qu'intolérable sur les utilisateurs et sur les créateurs, dans un secteur économiquement et politiquement critique. La logique libre, tout en permettant une rémunération des créateurs fondée sur le service plus que sur les produits, a des effets exactement inverses en prix, en originalité, en variété et en liberté, qui font son succès actuel.
Le succès économique et culturel de cette évolution vers plus de liberté dans la production et la diffusion des créations intellectuelles, et dans leur accès par le public, peut-il être généralisé ?
La
production littéraire et artistique tend
également à
une concentration industrielle, avec peu de pression concurrentielle
sur les prix, une baisse de la variété des
catalogues,
un contrôle étroit du public et des
créateurs
renforcé par une mainmise croissante sur les processus
techniques de diffusion. Quelques groupes de créateurs
s'opposent à cette tendance en s'inspirant du
modèle
des logiciels libres, mais sans rencontrer encore le même
succès.
La
principale difficulté est sans doute la
rémunération
des créateurs. La publication scientifique n'est
traditionnellement pas rémunérée de
façon
directe. Le logiciel libre met en place un modèle
économique
fondé notamment sur la rémunération du
service
et la satisfaction mutualisée de besoins techniques. Ces
solutions sont difficilement adaptables à la
création
artistique qui est par nature plus personnelle, même si
l'échange intellectuel y est tout aussi important. Certains
artistes choisissent de diffuser librement en se
rémunérant
par les représentations, mais cela semble peu
généralisable
à des œuvres telles que romans, compositions ou
films.
La déconcentration nécessaire pourrait venir d'un rapport – même commercial – plus direct entre créateurs et public, notamment grâce à l'internet. Un droit d'auteur au bénéfice réel des auteurs sera plus respecté que l'actuelle gabelle prélevée par les intermédiaires industriels de la culture. Cela est techniquement et socialement possible. Malheureusement, l'évolution législative actuelle, droit d'auteur ou brevet, montre que la tendance politique est plus à la défense des barrières protectionnistes érigées par des industries puissantes qu'à la promotion d'une économie de la création dynamique et déconcentrée et à la défense des intérêts des créateurs et du public.